Le réseau social avait été attaqué par plusieurs associations françaises, qui lui demandaient, notamment, de dévoiler combien de modérateurs francophones il emploie.
Twitter s’est, de nouveau, vu ordonner par la justice française de dévoiler le détail des moyens qu’il met en œuvre pour lutter contre la haine en ligne, jeudi 20 janvier, selon une information de l’Agence France-Presse (AFP), confirmée au Monde par l’Union des étudiants juifs de France (UEJF).
L’UEJF, conjointement avec plusieurs associations de lutte contre la haine, dont SOS-Racisme et la Licra, avait assigné le réseau social en 2020. Les associations lui reprochaient de ne pas consacrer suffisamment de moyens à sa modération des messages haineux, et demandaient notamment au réseau social de rendre public le nombre de modérateurs francophones qu’il emploie. (...)
En juillet 2021, le tribunal judiciaire de Paris avait largement donné raison aux plaignants, et ordonné à Twitter de communiquer, dans les deux mois, les documents détaillant les moyens de lutte « contre la diffusion des infractions d’apologie de crimes contre l’humanité, d’incitation à la haine raciale, à la haine à l’égard de personnes à raison de leur sexe ». Le tribunal demandait notamment à la société de donner « le nombre, la localisation, la nationalité, la langue » des personnes chargées de la modération des contenus signalés en France, « le nombre de signalements » et combien d’entre eux étaient transmis au parquet. (...)
Twitter avait fait appel de la décision. Le réseau social dit employer un peu moins de 2 000 modérateurs dans le monde, mais ne détaille pas leur nationalité, le pays où ils travaillent ni les langues qu’ils couvrent. (...)
Dans sa décision, le tribunal a estimé que contrairement à la position défendue par Twitter, , la publication de ces informations était proportionnée et légitime. Le tribunal a donc confirmé, en appel, l’obligation faite à l’entreprise de publier sous deux mois « tout document
administratif, contractuel, technique, ou commercial relatif aux moyens matériels et
humains mis en œuvre dans le cadre du service Twitter pour lutter contre les infractions en cause ». Dans le détail sont, entre autres, concernés « le nombre, la localisation, la nationalité, la langue des personnes affectées au traitement des signalements provenant des utilisateurs de la plate-forme française ». (...)
Dans un communiqué transmis au Monde, Twitter explique qu’il « étudie la décision qui a été rendue par la cour d’appel de Paris ». « Notre priorité absolue est d’assurer la sécurité des personnes utilisant notre plate-forme. Nous nous engageons à construire un Internet plus sûr, à lutter contre la haine en ligne et à améliorer la sérénité de la conversation publique. » (...)
Dans un communiqué commun, les associations plaignantes (UEJF, SOS Racisme, Licra, J’accuse, SOS Homophobie et le Mrap) se sont félicitées de la décision du tribunal, estimant que « Face à la propagation de la haine sur les réseaux sociaux, aux nombreuses actions engagées à l’encontre de Twitter et de ses représentants, la responsabilité de la plateforme est désormais claire. » Les associations estiment également que la décision marque un tournant qui « démontre que les GAFA ne peuvent imposer leur propre loi. » (...)