Droite, extrême droite et Macronie ont voté, lundi 30 juin en commission mixte paritaire, en faveur de la plupart des dispositions sénatoriales de la proposition de loi « Duplomb ». La gauche, en minorité, n’a pas réussi à empêcher la réintroduction des insecticides tueurs d’abeilles.
Les voilà donc de retour. Interdits par la loi il y a sept ans en raison de leurs effets dévastateurs sur le vivant, ayant bénéficié de plusieurs dérogations avant d’être finalement retirés en 2023, les néonicotinoïdes – insecticides tueurs d’abeilles – vont être à nouveau autorisés dans les champs. C’est ce qu’a voté la commission mixte paritaire (CMP) réunie lundi 30 juin au Sénat pour l’acte final de la proposition de loi « Duplomb ».
Ce texte « visant à lever les contraintes au métier d’agriculteur » avait pour objectif de réintroduire le dernier néonicotinoïde qui n’était pas prohibé sur le sol européen, mais aussi de faciliter la construction de mégabassines et de gros bâtiments d’élevage, d’alléger les critères de protection des zones humides, et de permettre aux fabricants de pesticides et au ministère de l’agriculture de peser sur certaines décisions de l’Anses – l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail.
Adoptée dans une première mouture par le Sénat en janvier, la proposition de loi avait été examinée ensuite par les commissions du développement durable et des affaires économiques de l’Assemblée nationale – qui avaient atténué les plus gros reculs environnementaux – avant d’être renvoyée, au moyen d’une procédure inédite, directement en CMP sans que les député·es puissent en débattre. (...)
La CMP a par ailleurs intégré un amendement défendu à l’origine par la députée Delphine Batho (Génération écologie) qui met fin à une faille juridique autour de l’interdiction de la production et du stockage de substances chimiques déjà proscrites en France, mais qui pour certaines continuaient d’être élaborées pour l’exportation et la fabrication de pesticides à l’étranger.
En introduction des débats, Aurélie Trouvé (LFI), présidente de la commission des affaires économiques de l’Assemblée et titulaire au sein de cette CMP, avait déclaré : « La transition écologique et la santé humaine ne sont pas des options politiques mais des nécessités, on le voit bien à l’heure de la canicule. » Au moment où la commission mixte paritaire se termine après une demi-journée de discussions et le contournement de l’Assemblée nationale, force est de constater que la transition écologique a plutôt été l’ennemi à abattre, de la Macronie jusqu’à l’extrême droite.